Extension TVA

Installation

Nom TVA
Code TVA
description déclaration TVA
chemin et nom de fichier tva/index.php

Il est aussi possible d'utiliser le Plugin Rapport Avancé et le formulaire fourni dans contributions_des_utilisateurs

Si vous avez adapté CFGTAG vos codes TVA pour facilement faire une déclaration de TVA, il faut adapter le paramètrage.

Avertissement

Les informations rentrées en écritures directes ne sont pas toujours prises en compte par l'extension TVA. Il s'agit :

  • des ventes pour la déclaration mensuelle et trimestrielle
  • des achats pour la déclaration mensuelle et trimestrielle

Si par exemple, vous achetez un bien d'investissement, encodez-le dans le journal achat, vous pouvez faire un journal achat uniquement pour les biens d'investissement mais surtout n'utilisez pas l'écriture directe. A partir de la version 5-3030 on ne peut plus écrire dans les livres de ventes et d'achat de cette façon.

Vérifier bien les montants déclarés avant d'envoyer votre déclaration trimestrielles Pour vérifier, utiliser les balances (PRINTBAL) et les journaux en mode simple(PRINTJRN).

On n'insistera pas assez sur le fait, qu'il faut vérifier avec la comptabilité, par exemple: les opérations de TVA écrites dans un journal d'ODS ou par l'ancienne méthode d'écriture directe ne sont absolument pas prise en compte dans la déclaration.

Le paramètrage

Dans le menu, paramètre → TVA, vous devriez avoir ces valeurs, les postes comptables manquants doivent être ajoutées dans paramètre → Plan Comptable.

Label Code Taux Commentaire Poste
0%40.0000Aucune tva n'est applicable4114,4514
12%20.1200Tva4112,4512
21%10.2100Tva applicable à tout ce qui bien et service divers4111,4511
A21?0.2100TVA application au biens à amortir 41110,#
6%30.0600Tva applicable aux journaux et livres4113,4513
ART44??0.0000Opérations pour les opérations avec des assujettis à l'art 44 Code TVA41143,45143
COC??0.0000Opérations avec des cocontractants41144,45144
EXPORT0.0000Tva pour les exportations41141,45144
INTRA0.0000Tva pour les livraisons / acquisition intra communautaires41142,45142

Exemple

Il est évident que les opérations sont généralement repérées grâce au code pour la TVA, malheureusement on ne donne pas le solde du poste comptable TVA, on doit calculer le montant HTVA c'est à dire les postes de vente ou d'achat utilisées dans les opérations, par exemple : biens d'investissement, marchandises à l'entrée… et pour lequel il y a effectivement une TVA.

Ce qui explique que dans paramètre il y a 2 colonnes, la première est le code de TVA et le second le poste qui doit fonctionner avec le premier.

Par exemple: pour la TVA sur un bien d'investissement acheté en Belgique, il faudrait une opérations qui a un compte 2… et un code TVA 3 (tva à déduire à 21%) donc pour la grille 83 (bien d'investissement) on aura le poste comptable de la TVA 21% (entrez seulement 1) et dans l'autre colonne les postes 22,23,24 et 25, évidemment si vous avez bien paramétré la TVA vous avez crée un code spécifique pour la TVA sur amortissement

Dans les colonnes, on peut indiquer plusieurs postes comptables, on peut aussi utiliser le symbole « % » pour indiquer qu'on utilise les postes comptables qui en dépendent, les postes doivent être séparés par une virgule. Pour les codes TVA, on peut aussi en utiliser plusieurs séparé par une virgule

Exemple :

Grille 81, opérations sur les marchandises on a le compte 60% qui reprendra tous les postes

comptable commençant par 60.

Cas particulier

La grille 62 n'est pas calculée automatiquement

Pour les intracommunautaires, il faut différencier les postes comptables pour les services et pour les marchandises, utilisez alors 70 pour les prestations de services et 71 pour les ventes de marchandises.

Attention à la grille 86 C. “Acquisitions intracommunautaires effectuées en Belgique et ventes ABC [86]”, normalement ces achats n'ont pas de tva mais l'administration veut que l'on calcule une tva fictive de 21% qui sera indiqué en “ - grilles 86 et 88 [55] ” et qui sera déduite en “A.T.V.A. déductible [59] ”, le calcul est fait automatiquement. Pensez à vérifier avec vos balances si les montants correspondent

Listing intracommunautaires

On charge d'abord les clients ayant un numéro de TVA ne commençant pas par BE. Il est donc important de bien vérifier les numéros de TVA de vos fiches.

On utilise les opérations effectuées avec les codes TVA indiqués dans GRIL44 et GRIL46 (voir paramètre)

Listing assujettis

On charge d'abord les clients ayant un numéro de TVA commençant par BE. Il est donc important de bien vérifier les numéros de TVA de vos fiches.

information

  • tva.txt
  • Dernière modification: 2018/03/18 00:38
  • par dany