Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- tva [2018/03/18 00:38] – [Le paramètrage] dany
+++ tva [2025/05/28 16:48] (Version actuelle) – dany
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 ====== Extension TVA ======
+:IMPORTANT: Configurer votre TVA afin de correspondre à votre activité, c'est documenté dans le manuel https://manuel-fr.noalyss.eu/#C0TVA
+Il est aussi possible d'utiliser les rapports avancés.
+Cette extension permet de générer les fichiers XML pour la déclaration
+intervat : déclaration périodique, listing assujetti nationaux et listing assujettis intracommunautaires.
+====== Explication par vidéo ======
+YOUTUBE  https://www.youtube.com/watch?v=EyQDOvQkgPw
+DOMAINE PUBLIQUE https://videos.domainepublic.net/w/rASMGAqV4fxxpBW1vyAK6u
 ====== Installation ======
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 |chemin et nom de fichier|  tva/index.php|
-Il est aussi possible d'utiliser le [[rapport_avances|Plugin Rapport Avancé]] et le formulaire fourni dans [[contributions_des_utilisateurs]]
+Il est aussi possible d'utiliser le [[rapav:noalyss|Plugin Rapport Avancé]] et le formulaire fourni dans [[contributions_des_utilisateurs]]
-Si vous avez adapté [[menu:cfgtag|CFGTAG vos codes TVA]] pour facilement faire une déclaration de TVA, il faut adapter le paramètrage.
+======Avertissement ======
+|Important|Vérifier bien les montants déclarés avant d’envoyer votre déclaration trimestrielles. Pour vérifier, utiliser les balances P0BAL, le résumé TVA (P0TVA) le détail TVA (P1TVA) et les journaux en mode simple P0JRN.|
-======Avertissement ======
-Les informations rentrées en écritures directes ne sont pas toujours prises en compte par l'extension TVA. Il s'agit  :
+On n’insistera pas assez sur le fait, qu’il faut vérifier avec la comptabilité.
-  * des ventes pour la déclaration mensuelle et  trimestrielle
-  * des achats pour la déclaration mensuelle et trimestrielle
+Si vous modifiez les montants , vous devez sauver et puis seulement générer le fichier XML à déposer. N’oubliez pas de compléter les données du déclarant.
-Si par exemple, vous achetez un bien d'investissement, encodez-le dans le journal achat, vous pouvez faire un journal achat uniquement pour les biens d'investissement mais surtout n'utilisez pas l'écriture directe. A partir de la version 5-3030 on ne peut plus écrire dans les livres de ventes et d'achat de cette façon.
+===== Le paramètrage TVA =====
+Dans le menu, paramètre → TVA, vous devriez avoir ces valeurs, les postes comptables manquants doivent être ajoutées dans paramètre → Plan Comptable.
-**Vérifier bien les montants déclarés avant d'envoyer votre déclaration trimestrielles**
-Pour vérifier, utiliser les balances (PRINTBAL) et les journaux en mode simple(PRINTJRN).
-On n'insistera pas assez sur le fait, qu'il faut vérifier avec la comptabilité, par exemple: les opérations de TVA écrites dans un journal d'ODS ou par l'ancienne méthode d'écriture directe ne sont **absolument** pas prise en compte dans la déclaration.
+^**Label**^**Code**^**Taux**^**Commentaire**                                                       ^**Poste**  ^
+|0%       |4       |0.0000  |Aucune tva n’est applicable                                           |4114,4514  |
+|12%      |2       |0.1200  |Tva                                                                   |4112,4512  |
+|21%      |1       |0.2100  |Tva applicable à tout ce qui bien et service divers                   |4111,4511  |
+|A21      |?       |0.2100  |TVA application au biens à amortir                                    |41110,#    |
+|6%       |3       |0.0600  |Tva applicable aux journaux et livres                                 |4113,4513  |
+|ART44    |??      |0.0000  |Opérations pour les opérations avec des assujettis à l’art 44 Code TVA|41143,45143|
+|COC      |??      |0.0000  |Opérations avec des cocontractants                                    |41144,45144|
+|EXPORT   |        |0.0000  |Tva pour les exportations                                             |41141,45144|
+|INTRA    |        |0.0000  |Tva pour les livraisons / acquisition intra communautaires            |41142,45142|
+Il est évident que les opérations sont généralement repérées grâce au code pour la TVA, malheureusement on ne donne pas le solde du poste comptable TVA, on doit calculer le montant HTVA c’est à dire les postes de vente ou d’achat utilisés dans les opérations, par exemple : biens d’investissement, marchandises à l’entrée… et pour lequel il y a effectivement une TVA.
-======Le paramètrage======
+Ce qui explique que dans paramètre il y a 3 colonnes, la première est le code de TVA , le second le poste qui doit fonctionner avec le premier et le troisième , le journal (par défaut tous).
-Dans le menu, paramètre → TVA, vous devriez avoir ces valeurs, les postes comptables manquants doivent être ajoutées dans paramètre → Plan Comptable.
+Vous pouvez ainsi séparer la TVA par le type de biens ou service achetés: la TVA sur les voitures par exemple est calculé autrement. Soit vous indiquez sur la fiche de frais de voiture la partie de la TVA déductible, soit vous corrige manuellement la déclaration et passez une opération diverses en conséquence.
-|  **Label **  |  **Code**  |  **Taux**  |  **Commentaire**  |  ** Poste**  |
+Exemple
-|0%|4|0.0000|Aucune tva n'est applicable|4114,4514|
-|12%|2|0.1200|Tva|4112,4512|
+pour la TVA sur un bien d’investissement acheté en Belgique, il faudrait une opérations qui a un compte 2… et un code TVA 3 (tva à déduire à 21%) donc pour la grille 83 (bien d’investissement) on aura le poste comptable de la TVA 21% (entrez seulement 1) et dans l’autre colonne les postes 22,23,24 et 25, évidemment si vous avez bien paramétré la TVA vous avez crée un code spécifique pour la TVA sur amortissement.
-|21%|1|0.2100|Tva applicable à tout ce qui bien et service divers|4111,4511|
-|A21|?|0.2100|TVA application au biens à amortir |41110,#|
-|6%|3|0.0600|Tva applicable aux journaux et livres|4113,4513|
+Il serait aussi possible d’utiliser un journal achat pour les amortissements.
-|ART44|??|0.0000|Opérations pour les opérations avec des assujettis à l'art 44 Code TVA|41143,45143|
-|COC|??|0.0000|Opérations avec des cocontractants|41144,45144|
-|EXPORT||0.0000|Tva pour les exportations|41141,45144|
+Dans les colonnes, on peut indiquer plusieurs postes comptables, on peut aussi utiliser le symbole « % » pour indiquer qu’on utilise les postes comptables qui en dépendent, les postes doivent être séparés par une virgule. Pour les codes TVA, on peut aussi en utiliser plusieurs séparé par une virgule
-|INTRA||0.0000|Tva pour les livraisons / acquisition intra communautaires|41142,45142|
 Exemple
+Grille 81, opérations sur les marchandises on a le compte 60% qui reprendra tous les postes
-Il est évident que les opérations sont généralement repérées grâce au code  pour la TVA, malheureusement on ne donne pas le solde du poste comptable TVA, on doit calculer le montant HTVA c'est à dire les postes de vente ou d'achat utilisées dans les opérations,  par exemple : biens d'investissement, marchandises à l'entrée... et pour lequel il y a effectivement une TVA.
+comptable commençant par 60.
+==== Cas particulier ====
-Ce qui explique que dans paramètre il y a 2 colonnes, la première est le code de TVA et le second le poste qui doit fonctionner avec  le premier.
+Pour les intracommunautaires, il faut différencier les postes comptables pour les services et pour les marchandises, utilisez alors 70 pour les prestations de services et 71 pour les ventes de marchandises.
+|Attention|**grille 86** C. "Acquisitions intracommunautaires effectuées en Belgique et ventes ABC [86]", normalement ces achats n’ont pas de tva mais l’administration veut que l’on calcule une tva fictive de 21% qui sera indiqué en **grilles 86 et 88 [55]** et qui sera déduite en "**A.T.V.A. déductible [59]**. Pensez à vérifier avec vos balances si les montants correspondent|
-Par exemple: pour la TVA sur un bien d'investissement acheté en Belgique, il faudrait une opérations qui a un compte 2... et un code TVA 3 (tva à déduire à 21%)
-donc pour la grille 83 (bien d'investissement) on aura le poste comptable de la TVA 21% (entrez seulement 1) et dans l'autre colonne les postes 22,23,24 et 25, évidemment si vous avez bien paramétré la TVA vous avez crée un code spécifique pour la TVA sur amortissement
+Donc cette TVA doit être dans la "TVA Due" et la "TVA Déductible", ce seront les mêmes formules, ce code TVA doit être paramétré pour être autoliquidé voir [[https://manuel-fr.noalyss.eu/#C0TVA|C0TVA]].
-Dans les colonnes, on peut indiquer plusieurs postes comptables, on peut aussi utiliser le symbole « % » pour indiquer qu'on utilise les postes comptables qui en dépendent, les postes doivent être séparés par une virgule. Pour les codes TVA, on peut aussi en utiliser plusieurs séparé par une virgule
+===== Les formules =====
+La déclaration TVA comporte 4 sections :
+  - Opération à l’entrée
+  - Opération à la sortie
+  - TVA Due
+  - TVA Déductible
+==== Explication ====
+Les formules utilisant les **journaux Opérations Diverses** et **journaux Financier** prennent toujours la somme des montants du poste comptable donné (et de ceux qui en découlent si on utilise le "%").
+Pour les journaux d’achat et de vente c’est différent : le poste comptable est celui qui fonctionne avec le code TVA donné.
 Exemple :
-Grille 81, opérations sur les marchandises on a le compte 60% qui reprendra tous les postes
-comptable commençant par 60.
+|Code           |CMN06        |
+|Poste comptable|6%           |
+|journal        |journal achat|
+|opération      |addition     |
+veut dire
-Cas particulier
+Pour les opérations utilisant les postes comptables commençant par 6 et utilisant le code TVA CMN06 du journal achat, prendre la base de la TVA càd le montant du poste comptable pour les sections "OPERATION ENTREE ou SORTIE" et le montant de la TVA dans les sections "TVA DUE ou DEDUCTIBLE"
-La grille 62 n'est pas calculée automatiquement
-Pour les intracommunautaires, il faut différencier les postes comptables pour les services et pour les marchandises, utilisez alors 70 pour les prestations de services et 71 pour les ventes de marchandises.
+==== Base de la TVA ====
+Les formules pour les "Opération à l’entrée" et "opération à la sortie" calculent pour les journaux d’achat et de vente la base de la TVA.
+Exemple
+Grille 01 Si on a code TVA "21%" poste comptable "7%" "tous les journaux de vente" On aura la base de la TVA et non pas le montant de la TVA
+==== Montant TVA ====
+Les formules pour les "TVA Due" et "TVA Déductible" calculent pour les journaux d’achat et de vente le montant de la TVA.
+Exemple
+Grille 54 Si on a code TVA "21%" poste comptable "7%" "tous les journaux de vente" On aura le montant de la TVA.
-** Attention à la grille 86 C. "Acquisitions intracommunautaires effectuées en Belgique et ventes ABC [86]", normalement ces achats n'ont pas de tva mais l'administration veut que l'on calcule une tva fictive de 21% qui sera indiqué en "   - grilles 86 et 88 [55] " et qui sera déduite
-en "A.T.V.A. déductible [59] ", le calcul est fait automatiquement. Pensez à vérifier avec vos balances si les montants correspondent**
 ======Listing intracommunautaires======
+Il est important de bien vérifier les numéros de TVA de vos fiches.
 On charge d'abord les clients ayant un numéro de TVA ne commençant pas par BE. Il est donc important de bien vérifier les numéros de TVA de vos fiches.
 On utilise les opérations effectuées avec les codes TVA indiqués dans GRIL44 et GRIL46 (voir paramètre)
+A paramétrer en donnant, le code TVA, poste comptable et le journal.
 ======Listing assujettis======
-On charge d'abord les clients ayant un numéro de TVA commençant par BE. Il est donc important de bien vérifier les numéros de TVA de vos fiches.
+Il est important de bien vérifier les numéros de TVA de vos fiches.
+A paramétrer en donnant, le code TVA, poste comptable et le journal.
+{{:2022-01-02_17h37_39.png?600|}}
 ======information======
+Les listings pour assujetti et intracomm sont sur [[https://finances.belgium.be/fr/E-services/Intervat/listing-clients-releve-intracommunautaire|Intervat]], à partir de la version 7106 , vous pouvez l'export en csv et le "coller" dans les formulaires excel; le modèle est à trouver sur Intervat.
+Pour les listings assujetti, l'export CSV peut être utilisé comme source dans [[transformateur|Transformateur]] et transformé en fichier XML
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 [[legislations_belge|Liens pour la TVA]]
+== Configuration TVA
+Dans C0TVA, configuration TVA on peut définir quand la TVA est payable ou exigible.
+{{:2022-01-02_17h28_58.png?400|}}
+La tva est calculée suivant que la date concerne la date de paiement , la date
+d’opération ou d’après le paramètrage de la TVA. En Belgique, il s'agit
+de la date d'opération qui compte.
+{{:2022-01-02_17h45_57.png?400|}}