Ceci est une ancienne révision du document !
Extension TVA
Avertissement
Les informations rentrées en écritures directes ne sont pas toujours prises en compte par l'extension TVA. Il s'agit :
- des ventes pour la déclaration mensuelle et trimestrielle
- des achats pour la déclaration mensuelle et trimestrielle
A partir de la version 5-3030 on ne peut plus écrire dans les livres de ventes et d'achat de cette façon.
Si par exemple, vous achetez un bien d'investissement, encodez-le dans le journal achat, vous pouvez faire un journal achat uniquement pour les biens d'investissement mais surtout n'utilisez pas l'écriture directe.
Vérifier bien les montants déclarés avant d'envoyer votre déclaration trimestrielles
Le paramètrage
Dans le menu, paramètre → TVA, vous devriez avoir ces valeurs, les postes comptables manquants doivent être ajoutées dans paramètre → Plan Comptable.
| Label | Code | Taux | Commentaire | Poste |
| 0% | 4 | 0.0000 | Aucune tva n'est applicable | 4114,4514 |
| 12% | 2 | 0.1200 | Tva | 4112,4512 |
| 21% | 1 | 0.2100 | Tva applicable à tout ce qui bien et service divers | 4111,4511 |
| 6% | 3 | 0.0600 | Tva applicable aux journaux et livres | 4113,4513 |
| ART44 | ?? | 0.0000 | Opérations pour les opérations avec des assujettis à l'art 44 Code TVA | 41143,45143 |
| COC | ?? | 0.0000 | Opérations avec des cocontractants | 41144,45144 |
| EXPORT | 0.0000 | Tva pour les exportations | 41141,45144 | |
| INTRA | 0.0000 | Tva pour les livraisons / acquisition intra communautaires | 41142,45142 | |
Il est évident que les opérations sont généralement repérées grâce au code pour la TVA, malheureusement on ne donne pas le solde du poste comptable TVA, on doit calculer le montant HTVA c'est à dire les postes de vente ou d'achat utilisées dans les opérations, par exemple : biens d'investissement, marchandises à l'entrée… et pour lequel il y a effectivement une TVA.
Ce qui explique que dans paramètre il y a 2 colonnes, la première est le code de TVA et le second le poste qui doit fonctionner avec le premier.
Par exemple: pour la TVA sur un bien d'investissement acheté en Belgique, il faudrait une opérations qui a un compte 2… et un code TVA 3 (tva à déduire à 21%)
donc pour la grille 83 (bien d'investissement) on verra le poste comptable 1 et dans l'autre colonne les postes 22,23,24 et 25,
Dans les colonnes, on peut indiquer plusieurs postes comptables, on peut aussi utiliser le symbole « % » pour indiquer qu'on utilise les taux qui en dépendent, les postes doivent être séparés par une virgule. Pour les codes TVA, on peut aussi en utiliser plusieurs séparé par une virgule
Exemple :
Grille 81, opérations sur les marchandises on a le compte 60% qui reprendra tous les postes
comptable commençant par 60.
Cas particulier
La grille 62 n'est pas calculée automatiquement
Pour les intracommunautaires, il faut différencier les postes comptables pour les services et pour les marchandises, utilisez alors 70 pour les prestations de services et 71 pour les ventes de marchandises.
Listing intracommunautaires
On charge d'abord les clients ayant un numéro de TVA ne commençant pas par BE. Il est donc important de bien vérifier les numéros de TVA de vos fiches.
On utilise les opérations effectuées avec les codes TVA indiqués dans GRIL44 et GRIL46 (voir paramètre)
Listing assujettis
On charge d'abord les clients ayant un numéro de TVA commençant par BE. Il est donc important de bien vérifier les numéros de TVA de vos fiches.
information
Voir le manuel PDF (625-notice.pdf) ainsi que le code de la TVA sur fisconet.be (http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=7769dc7c-a852-4b9a-9885-27114b9de8f0#findHighlighted)