Afficher la pageAnciennes révisionsLiens de retourHaut de page Cette page est en lecture seule. Vous pouvez afficher le texte source, mais ne pourrez pas le modifier. Contactez votre administrateur si vous pensez qu'il s'agit d'une erreur. ====== Extension TVA ====== ====== Installation ====== |Nom | TVA | |Code | TVA | |description| déclaration TVA| |chemin et nom de fichier| tva/index.php| Il est aussi possible d'utiliser le [[rapav:noalyss|Plugin Rapport Avancé]] et le formulaire fourni dans [[contributions_des_utilisateurs]] Si vous avez adapté [[menu:cfgtag|CFGTAG vos codes TVA]] pour facilement faire une déclaration de TVA, il faut adapter le paramètrage. ======Avertissement ====== Les informations rentrées en écritures directes ne sont pas toujours prises en compte par l'extension TVA. Il s'agit : * des ventes pour la déclaration mensuelle et trimestrielle * des achats pour la déclaration mensuelle et trimestrielle Si par exemple, vous achetez un bien d'investissement, encodez-le dans le journal achat, vous pouvez faire un journal achat uniquement pour les biens d'investissement mais surtout n'utilisez pas l'écriture directe. A partir de la version 5-3030 on ne peut plus écrire dans les livres de ventes et d'achat de cette façon. **Vérifier bien les montants déclarés avant d'envoyer votre déclaration trimestrielles** Pour vérifier, utiliser les balances ([[menu:printbal|PRINTBAL]]) et les journaux en mode simple([[menu::printjrn|PRINTJRN]]) , vous disposez aussi de [[menu:printtva|PRINTTVA]] On n'insistera pas assez sur le fait, qu'il faut vérifier avec la comptabilité, par exemple: les opérations de TVA écrites dans un journal d'ODS ou par l'ancienne méthode d'écriture directe ne sont **absolument** pas prise en compte dans la déclaration. ======Le paramètrage====== Dans le menu, paramètre → TVA, vous devriez avoir ces valeurs, les postes comptables manquants doivent être ajoutées dans paramètre → Plan Comptable. | **Label ** | **Code** | **Taux** | **Commentaire** | ** Poste** | |0%|4|0.0000|Aucune tva n'est applicable|4114,4514| |12%|2|0.1200|Tva|4112,4512| |21%|1|0.2100|Tva applicable à tout ce qui bien et service divers|4111,4511| |A21|?|0.2100|TVA application au biens à amortir |41110,#| |6%|3|0.0600|Tva applicable aux journaux et livres|4113,4513| |ART44|??|0.0000|Opérations pour les opérations avec des assujettis à l'art 44 Code TVA|41143,45143| |COC|??|0.0000|Opérations avec des cocontractants|41144,45144| |EXPORT||0.0000|Tva pour les exportations|41141,45144| |INTRA||0.0000|Tva pour les livraisons / acquisition intra communautaires|41142,45142| Exemple Il est évident que les opérations sont généralement repérées grâce au code pour la TVA, malheureusement on ne donne pas le solde du poste comptable TVA, on doit calculer le montant HTVA c'est à dire les postes de vente ou d'achat utilisées dans les opérations, par exemple : biens d'investissement, marchandises à l'entrée... et pour lequel il y a effectivement une TVA. Ce qui explique que dans paramètre il y a 2 colonnes, la première est le code de TVA et le second le poste qui doit fonctionner avec le premier. Par exemple: pour la TVA sur un bien d'investissement acheté en Belgique, il faudrait une opérations qui a un compte 2... et un code TVA 3 (tva à déduire à 21%) donc pour la grille 83 (bien d'investissement) on aura le poste comptable de la TVA 21% (entrez seulement 1) et dans l'autre colonne les postes 22,23,24 et 25, évidemment si vous avez bien paramétré la TVA vous avez crée un code spécifique pour la TVA sur amortissement Dans les colonnes, on peut indiquer plusieurs postes comptables, on peut aussi utiliser le symbole « % » pour indiquer qu'on utilise les postes comptables qui en dépendent, les postes doivent être séparés par une virgule. Pour les codes TVA, on peut aussi en utiliser plusieurs séparé par une virgule Exemple : Grille 81, opérations sur les marchandises on a le compte 60% qui reprendra tous les postes comptable commençant par 60. Cas particulier La grille 62 n'est pas calculée automatiquement Pour les intracommunautaires, il faut différencier les postes comptables pour les services et pour les marchandises, utilisez alors 70 pour les prestations de services et 71 pour les ventes de marchandises. ** Attention à la grille 86 C. "Acquisitions intracommunautaires effectuées en Belgique et ventes ABC [86]", normalement ces achats n'ont pas de tva mais l'administration veut que l'on calcule une tva fictive de 21% qui sera indiqué en " - grilles 86 et 88 [55] " et qui sera déduite en "A.T.V.A. déductible [59] ", le calcul est fait automatiquement. Pensez à vérifier avec vos balances si les montants correspondent** ======Listing intracommunautaires====== On charge d'abord les clients ayant un numéro de TVA ne commençant pas par BE. Il est donc important de bien vérifier les numéros de TVA de vos fiches. On utilise les opérations effectuées avec les codes TVA indiqués dans GRIL44 et GRIL46 (voir paramètre) ======Listing assujettis====== On charge d'abord les clients ayant un numéro de TVA commençant par BE. Il est donc important de bien vérifier les numéros de TVA de vos fiches. {{:2022-01-02_17h37_39.png?600|}}======information====== Les listings pour assujetti et intracomm sont sur [[https://finances.belgium.be/fr/E-services/Intervat/listing-clients-releve-intracommunautaire|Intervat]], à partir de la version 7106 , vous pouvez l'export en csv et le "coller" dans les formulaires excel; le modèle est à trouver sur Intervat. Pour les listings assujetti, l'export CSV peut être utilisé comme source dans [[transformateur|Transformateur]] et transformé en fichier XML ============ [[legislations_belge|Liens pour la TVA]] ====== Résumé TVA ====== Dans résumé TVA on peut définir quand les TVA est payable ou exigible. {{:2022-01-02_17h28_58.png?400|}} La tva est calculée suivant que la date concerne la date de paiement , la date d’opération ou d’après le paramètrage de la TVA. {{:2022-01-02_17h45_57.png?400|}} tva.txt Dernière modification : 2022/01/02 17:47de loic