Table des matières
Extension TVA
Configurer votre TVA afin de correspondre à votre activité, c'est documenté dans le manuel https://manuel-fr.noalyss.eu/#C0TVA
Il est aussi possible d'utiliser les rapports avancés. Cette extension permet de générer les fichiers XML pour la déclaration intervat : déclaration périodique, listing assujetti nationaux et listing assujettis intracommunautaires.
Explication par vidéo
YOUTUBE https://www.youtube.com/watch?v=EyQDOvQkgPw
DOMAINE PUBLIQUE https://videos.domainepublic.net/w/rASMGAqV4fxxpBW1vyAK6u
Installation
| Nom | TVA |
| Code | TVA |
| description | déclaration TVA |
| chemin et nom de fichier | tva/index.php |
Il est aussi possible d'utiliser le Plugin Rapport Avancé et le formulaire fourni dans contributions_des_utilisateurs
Avertissement
| Important | Vérifier bien les montants déclarés avant d’envoyer votre déclaration trimestrielles. Pour vérifier, utiliser les balances P0BAL, le résumé TVA (P0TVA) le détail TVA (P1TVA) et les journaux en mode simple P0JRN. |
On n’insistera pas assez sur le fait, qu’il faut vérifier avec la comptabilité.
Si vous modifiez les montants , vous devez sauver et puis seulement générer le fichier XML à déposer. N’oubliez pas de compléter les données du déclarant.
Le paramètrage TVA
Dans le menu, paramètre → TVA, vous devriez avoir ces valeurs, les postes comptables manquants doivent être ajoutées dans paramètre → Plan Comptable.
| Label | Code | Taux | Commentaire | Poste |
|---|---|---|---|---|
| 0% | 4 | 0.0000 | Aucune tva n’est applicable | 4114,4514 |
| 12% | 2 | 0.1200 | Tva | 4112,4512 |
| 21% | 1 | 0.2100 | Tva applicable à tout ce qui bien et service divers | 4111,4511 |
| A21 | ? | 0.2100 | TVA application au biens à amortir | 41110,# |
| 6% | 3 | 0.0600 | Tva applicable aux journaux et livres | 4113,4513 |
| ART44 | ?? | 0.0000 | Opérations pour les opérations avec des assujettis à l’art 44 Code TVA | 41143,45143 |
| COC | ?? | 0.0000 | Opérations avec des cocontractants | 41144,45144 |
| EXPORT | 0.0000 | Tva pour les exportations | 41141,45144 | |
| INTRA | 0.0000 | Tva pour les livraisons / acquisition intra communautaires | 41142,45142 |
Il est évident que les opérations sont généralement repérées grâce au code pour la TVA, malheureusement on ne donne pas le solde du poste comptable TVA, on doit calculer le montant HTVA c’est à dire les postes de vente ou d’achat utilisés dans les opérations, par exemple : biens d’investissement, marchandises à l’entrée… et pour lequel il y a effectivement une TVA.
Ce qui explique que dans paramètre il y a 3 colonnes, la première est le code de TVA , le second le poste qui doit fonctionner avec le premier et le troisième , le journal (par défaut tous).
Vous pouvez ainsi séparer la TVA par le type de biens ou service achetés: la TVA sur les voitures par exemple est calculé autrement. Soit vous indiquez sur la fiche de frais de voiture la partie de la TVA déductible, soit vous corrige manuellement la déclaration et passez une opération diverses en conséquence.
Exemple
pour la TVA sur un bien d’investissement acheté en Belgique, il faudrait une opérations qui a un compte 2… et un code TVA 3 (tva à déduire à 21%) donc pour la grille 83 (bien d’investissement) on aura le poste comptable de la TVA 21% (entrez seulement 1) et dans l’autre colonne les postes 22,23,24 et 25, évidemment si vous avez bien paramétré la TVA vous avez crée un code spécifique pour la TVA sur amortissement.
Il serait aussi possible d’utiliser un journal achat pour les amortissements.
Dans les colonnes, on peut indiquer plusieurs postes comptables, on peut aussi utiliser le symbole « % » pour indiquer qu’on utilise les postes comptables qui en dépendent, les postes doivent être séparés par une virgule. Pour les codes TVA, on peut aussi en utiliser plusieurs séparé par une virgule
Exemple
Grille 81, opérations sur les marchandises on a le compte 60% qui reprendra tous les postes
comptable commençant par 60.
Cas particulier
Pour les intracommunautaires, il faut différencier les postes comptables pour les services et pour les marchandises, utilisez alors 70 pour les prestations de services et 71 pour les ventes de marchandises.
| Attention | grille 86 C. “Acquisitions intracommunautaires effectuées en Belgique et ventes ABC [86]”, normalement ces achats n’ont pas de tva mais l’administration veut que l’on calcule une tva fictive de 21% qui sera indiqué en grilles 86 et 88 [55] et qui sera déduite en “A.T.V.A. déductible [59]. Pensez à vérifier avec vos balances si les montants correspondent |
Donc cette TVA doit être dans la “TVA Due” et la “TVA Déductible”, ce seront les mêmes formules, ce code TVA doit être paramétré pour être autoliquidé voir C0TVA.
Les formules
La déclaration TVA comporte 4 sections :
- Opération à l’entrée
- Opération à la sortie
- TVA Due
- TVA Déductible
Explication
Les formules utilisant les journaux Opérations Diverses et journaux Financier prennent toujours la somme des montants du poste comptable donné (et de ceux qui en découlent si on utilise le ”%“).
Pour les journaux d’achat et de vente c’est différent : le poste comptable est celui qui fonctionne avec le code TVA donné.
Exemple :
| Code | CMN06 |
| Poste comptable | 6% |
| journal | journal achat |
| opération | addition |
veut dire
Pour les opérations utilisant les postes comptables commençant par 6 et utilisant le code TVA CMN06 du journal achat, prendre la base de la TVA càd le montant du poste comptable pour les sections “OPERATION ENTREE ou SORTIE” et le montant de la TVA dans les sections “TVA DUE ou DEDUCTIBLE”
Base de la TVA
Les formules pour les “Opération à l’entrée” et “opération à la sortie” calculent pour les journaux d’achat et de vente la base de la TVA.
Exemple
Grille 01 Si on a code TVA “21%” poste comptable “7%” “tous les journaux de vente” On aura la base de la TVA et non pas le montant de la TVA
Montant TVA
Les formules pour les “TVA Due” et “TVA Déductible” calculent pour les journaux d’achat et de vente le montant de la TVA.
Exemple
Grille 54 Si on a code TVA “21%” poste comptable “7%” “tous les journaux de vente” On aura le montant de la TVA.
Listing intracommunautaires
Il est important de bien vérifier les numéros de TVA de vos fiches.
On charge d'abord les clients ayant un numéro de TVA ne commençant pas par BE. Il est donc important de bien vérifier les numéros de TVA de vos fiches.
On utilise les opérations effectuées avec les codes TVA indiqués dans GRIL44 et GRIL46 (voir paramètre)
A paramétrer en donnant, le code TVA, poste comptable et le journal.
Listing assujettis
Il est important de bien vérifier les numéros de TVA de vos fiches.
A paramétrer en donnant, le code TVA, poste comptable et le journal.
information
Les listings pour assujetti et intracomm sont sur Intervat, à partir de la version 7106 , vous pouvez l'export en csv et le “coller” dans les formulaires excel; le modèle est à trouver sur Intervat.
Pour les listings assujetti, l'export CSV peut être utilisé comme source dans Transformateur et transformé en fichier XML
== Configuration TVA
Dans C0TVA, configuration TVA on peut définir quand la TVA est payable ou exigible.
La tva est calculée suivant que la date concerne la date de paiement , la date d’opération ou d’après le paramètrage de la TVA. En Belgique, il s'agit de la date d'opération qui compte.
