Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- tva [2025/01/07 17:00] – module TVA dany
+++ tva [2025/05/28 16:48] (Version actuelle) – dany
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 ======Avertissement ======
-Les informations rentrées en écritures directes ne sont pas toujours prises en compte par l'extension TVA. Il s'agit  :
+|Important|Vérifier bien les montants déclarés avant d’envoyer votre déclaration trimestrielles. Pour vérifier, utiliser les balances P0BAL, le résumé TVA (P0TVA) le détail TVA (P1TVA) et les journaux en mode simple P0JRN.|
-  * des ventes pour la déclaration mensuelle et  trimestrielle
-  * des achats pour la déclaration mensuelle et trimestrielle
+On n’insistera pas assez sur le fait, qu’il faut vérifier avec la comptabilité.
+Si vous modifiez les montants , vous devez sauver et puis seulement générer le fichier XML à déposer. N’oubliez pas de compléter les données du déclarant.
-Si par exemple, vous achetez un bien d'investissement, encodez-le dans le journal achat, vous pouvez faire un journal achat uniquement pour les biens d'investissement mais surtout n'utilisez pas l'écriture directe. A partir de la version 5-3030 on ne peut plus écrire dans les livres de ventes et d'achat de cette façon.
-**Vérifier bien les montants déclarés avant d'envoyer votre déclaration
-trimestrielles** Pour vérifier, utiliser les balances
-P0BAL, le résumé TVA (P0TVA) le détail TVA (P1TVA) et les journaux en mode
-simple P0JRN.
-On n'insistera pas assez sur le fait, qu'il faut vérifier avec la comptabilité, par exemple: les opérations de TVA écrites dans un journal d'ODS ou par l'ancienne méthode d'écriture directe ne sont **absolument** pas prise en compte dans la déclaration.
+===== Le paramètrage TVA =====
-======Le paramètrage======
+Dans le menu, paramètre → TVA, vous devriez avoir ces valeurs, les postes comptables manquants doivent être ajoutées dans paramètre → Plan Comptable.
-Dans le menu, paramètre → TVA, vous devriez avoir ces valeurs, les postes comptables manquants doivent être ajoutées dans paramètre → Plan Comptable.
+^**Label**^**Code**^**Taux**^**Commentaire**                                                       ^**Poste**  ^
+|0%       |4       |0.0000  |Aucune tva n’est applicable                                           |4114,4514  |
+|12%      |2       |0.1200  |Tva                                                                   |4112,4512  |
+|21%      |1       |0.2100  |Tva applicable à tout ce qui bien et service divers                   |4111,4511  |
+|A21      |?       |0.2100  |TVA application au biens à amortir                                    |41110,#    |
+|6%       |3       |0.0600  |Tva applicable aux journaux et livres                                 |4113,4513  |
+|ART44    |??      |0.0000  |Opérations pour les opérations avec des assujettis à l’art 44 Code TVA|41143,45143|
+|COC      |??      |0.0000  |Opérations avec des cocontractants                                    |41144,45144|
+|EXPORT   |        |0.0000  |Tva pour les exportations                                             |41141,45144|
+|INTRA    |        |0.0000  |Tva pour les livraisons / acquisition intra communautaires            |41142,45142|
-:IMPORTANT: Aller regarder dans [[legislations_belge|Législation belge : documentation]]
+Il est évident que les opérations sont généralement repérées grâce au code pour la TVA, malheureusement on ne donne pas le solde du poste comptable TVA, on doit calculer le montant HTVA c’est à dire les postes de vente ou d’achat utilisés dans les opérations, par exemple : biens d’investissement, marchandises à l’entrée… et pour lequel il y a effectivement une TVA.
-|  **Label **  |  **Code**  |  **Taux**  |  **Commentaire**  |  ** Poste**  |
-|0%|4|0.0000|Aucune tva n'est applicable|4114,4514|
-|12%|2|0.1200|Tva|4112,4512|
-|21%|1|0.2100|Tva applicable à tout ce qui bien et service divers|4111,4511|
-|A21|?|0.2100|TVA application au biens à amortir |41110,#|https://wiki.noalyss.eu/lib/images/larger.gif
-|6%|3|0.0600|Tva applicable aux journaux et livres|4113,4513|
-|ART44|??|0.0000|Opérations pour les opérations avec des assujettis à l'art 44 Code TVA|41143,45143|
-|COC|??|0.0000|Opérations avec des cocontractants|41144,45144|
-|EXPORT||0.0000|Tva pour les exportations|41141,45144|
-|INTRA||0.0000|Tva pour les livraisons / acquisition intra communautaires|41142,45142|
-Exemple:
+Ce qui explique que dans paramètre il y a 3 colonnes, la première est le code de TVA , le second le poste qui doit fonctionner avec le premier et le troisième , le journal (par défaut tous).
-Il est évident que les opérations sont généralement repérées grâce au code  pour la TVA, malheureusement on ne donne pas le solde du poste comptable TVA, on doit calculer le montant HTVA c'est à dire les postes de vente ou d'achat utilisées dans les opérations,  par exemple : biens d'investissement, marchandises à l'entrée... et pour lequel il y a effectivement une TVA.
+Vous pouvez ainsi séparer la TVA par le type de biens ou service achetés: la TVA sur les voitures par exemple est calculé autrement. Soit vous indiquez sur la fiche de frais de voiture la partie de la TVA déductible, soit vous corrige manuellement la déclaration et passez une opération diverses en conséquence.
-Ce qui explique que dans paramètre il y a 3 colonnes, la première est le
+Exemple
-code de TVA , le second le poste qui doit fonctionner avec le premier et le
-troisième , le journal (par défaut tous).
-Vous pouvez ainsi séparer la TVA par le type de biens ou service achetés:
+pour la TVA sur un bien d’investissement acheté en Belgique, il faudrait une opérations qui a un compte 2… et un code TVA 3 (tva à déduire à 21%) donc pour la grille 83 (bien d’investissement) on aura le poste comptable de la TVA 21% (entrez seulement 1) et dans l’autre colonne les postes 22,23,24 et 25, évidemment si vous avez bien paramétré la TVA vous avez crée un code spécifique pour la TVA sur amortissement.
-la TVA sur les voitures par exemple est calculé autrement. Soit vous indiquez
-sur la fiche de frais de voiture la partie de la TVA déductible, soit
-vous corrige manuellement la déclaration et passez une opération diverses en
-conséquence.
-Par exemple: pour la TVA sur un bien d'investissement acheté en Belgique, il faudrait une opérations qui a un compte 2... et un code TVA 3 (tva à déduire à 21%)
+Il serait aussi possible d’utiliser un journal achat pour les amortissements.
-donc pour la grille 83 (bien d'investissement) on aura le poste comptable de la TVA 21% (entrez seulement 1) et dans l'autre colonne les postes 22,23,24 et 25, évidemment si vous avez bien paramétré la TVA vous avez crée un code spécifique pour la TVA sur amortissement
-Il serait aussi possible d'utiliser un journal achat pour les amortissements.
+Dans les colonnes, on peut indiquer plusieurs postes comptables, on peut aussi utiliser le symbole « % » pour indiquer qu’on utilise les postes comptables qui en dépendent, les postes doivent être séparés par une virgule. Pour les codes TVA, on peut aussi en utiliser plusieurs séparé par une virgule
-Dans les colonnes, on peut indiquer plusieurs postes comptables, on peut aussi utiliser le symbole « % » pour indiquer qu'on utilise les postes comptables qui en dépendent, les postes doivent être séparés par une virgule. Pour les codes TVA, on peut aussi en utiliser plusieurs séparé par une virgule
+Exemple
+Grille 81, opérations sur les marchandises on a le compte 60% qui reprendra tous les postes
+comptable commençant par 60.
+==== Cas particulier ====
+Pour les intracommunautaires, il faut différencier les postes comptables pour les services et pour les marchandises, utilisez alors 70 pour les prestations de services et 71 pour les ventes de marchandises.
+|Attention|**grille 86** C. "Acquisitions intracommunautaires effectuées en Belgique et ventes ABC [86]", normalement ces achats n’ont pas de tva mais l’administration veut que l’on calcule une tva fictive de 21% qui sera indiqué en **grilles 86 et 88 [55]** et qui sera déduite en "**A.T.V.A. déductible [59]**. Pensez à vérifier avec vos balances si les montants correspondent|
+Donc cette TVA doit être dans la "TVA Due" et la "TVA Déductible", ce seront les mêmes formules, ce code TVA doit être paramétré pour être autoliquidé voir [[https://manuel-fr.noalyss.eu/#C0TVA|C0TVA]].
+===== Les formules =====
+La déclaration TVA comporte 4 sections :
+  - Opération à l’entrée
+  - Opération à la sortie
+  - TVA Due
+  - TVA Déductible
+==== Explication ====
+Les formules utilisant les **journaux Opérations Diverses** et **journaux Financier** prennent toujours la somme des montants du poste comptable donné (et de ceux qui en découlent si on utilise le "%").
+Pour les journaux d’achat et de vente c’est différent : le poste comptable est celui qui fonctionne avec le code TVA donné.
 Exemple :
-Grille 81, opérations sur les marchandises on a le compte 60% qui reprendra tous les postes
-comptable commençant par 60.
+|Code           |CMN06        |
+|Poste comptable|6%           |
+|journal        |journal achat|
+|opération      |addition     |
-====== Cas particulier ======
+veut dire
-:IMPORTANT: La grille 62 n'est pas calculée automatiquement
+Pour les opérations utilisant les postes comptables commençant par 6 et utilisant le code TVA CMN06 du journal achat, prendre la base de la TVA càd le montant du poste comptable pour les sections "OPERATION ENTREE ou SORTIE" et le montant de la TVA dans les sections "TVA DUE ou DEDUCTIBLE"
-Pour les intracommunautaires, il faut différencier les postes comptables pour les services et pour les marchandises, utilisez alors 70 pour les prestations de services et 71 pour les ventes de marchandises.
-** Attention à la grille 86 C. "Acquisitions intracommunautaires effectuées en Belgique et ventes ABC [86]", normalement ces achats n'ont pas de tva mais l'administration veut que l'on calcule une tva fictive de 21% qui sera indiqué en "   - grilles 86 et 88 [55] " et qui sera déduite
+==== Base de la TVA ====
-en "A.T.V.A. déductible [59] ", le calcul est fait automatiquement. Pensez à vérifier avec vos balances si les montants correspondent**
+Les formules pour les "Opération à l’entrée" et "opération à la sortie" calculent pour les journaux d’achat et de vente la base de la TVA.
+Exemple
+Grille 01 Si on a code TVA "21%" poste comptable "7%" "tous les journaux de vente" On aura la base de la TVA et non pas le montant de la TVA
+==== Montant TVA ====
+Les formules pour les "TVA Due" et "TVA Déductible" calculent pour les journaux d’achat et de vente le montant de la TVA.
+Exemple
+Grille 54 Si on a code TVA "21%" poste comptable "7%" "tous les journaux de vente" On aura le montant de la TVA.
 ======Listing intracommunautaires======